CA du bassin de Thau (090_2012)
Informations générales
Identifiant du plan
090_2012
Identifiant de l'AOM
90
Nom court de l'AOM
SETE
Nom de l'AOM
CA du bassin de Thau
N° SIREN
200066355
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Occitanie
Département
Hérault
Code INSEE de la ville/centre
34301
Ville/centre
SETE
Nombre de communes du ressort territorial
8
Population municipale du ressort territorial
95 831 habitants
Classe de population du ressort territorial
50 000 à 100 000
Nom de l'unité urbaine
Sète
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Plan approuvé
Type de plan
PDU volontaire
Année d'approbation
2012
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Non
Numéro de génération du plan
1
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
3
Lien internet
Ressources bibliographiques du Cerema
- PDU et mobilité électrique, 2017
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Année données TC
2012
Total des km TC
1 560 km
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Villeveyrac
Vic-la-Gardiole
Sète
Poussan
Montbazin
Mireval
Mèze
Marseillan
Loupian
Gigean
Frontignan
Bouzigues
Balaruc-les-Bains
Balaruc-le-Vieux