CA du Pays de Flers (202_2015)
Informations générales
Identifiant du plan
202_2015
Identifiant de l'AOM
202
Nom court de l'AOM
FLERS
Nom de l'AOM
CA du Pays de Flers
N° SIREN
200035814
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Normandie
Département
Orne
Code INSEE de la ville/centre
61169
Ville/centre
FLERS
Nombre de communes du ressort territorial
25
Population municipale du ressort territorial
37 043 habitants
Classe de population du ressort territorial
25 000 à 50 000
Nom de l'unité urbaine
Flers
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Plan approuvé
Type de plan
PLUi-D volontaire
Année d'approbation
2015
Plan en vigueur pour l'AOM
Oui
Premier plan en cours d'élaboration
Non
Numéro de génération du plan
1
AOM à compétence PLUi
Oui
Nombre de QPV sur le ressort territorial
2
Lien internet
Ressources bibliographiques du Cerema
- Le PDU allégé, 2018 (non paru)
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Année données TC
2015
Total des km TC
345 km
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Saires-la-Verrerie
Sainte-Opportune
Sainte-Honorine-la-Chardonne
Saint-Pierre-du-Regard
Saint-Philbert-sur-Orne
Saint-Paul
Saint-Georges-des-Groseillers
Saint-Clair-de-Halouze
Saint-André-de-Messei
Pointel
Montilly-sur-Noireau
Messei
Ménil-Hubert-sur-Orne
Lonlay-le-Tesson
Les Monts d'Andaine
Le Ménil-de-Briouze
Le Grais
Le Châtellier
La Selle-la-Forge
Landisacq
Landigou
La Lande-Saint-Siméon
La Lande-Patry
La Ferté Macé
La Ferrière-aux-Étangs
La Coulonche
La Chapelle-Biche
La Chapelle-au-Moine
La Bazoque
Flers
Échalou
Durcet
Dompierre
Cerisy-Belle-Étoile
Caligny
Cahan
Briouze
Berjou
Bellou-en-Houlme
Banvou
Aubusson
Athis-Val de Rouvre