CA ECLA (Espace Communautaire Lons Agglomération) (154)
Informations générales
Identifiant du plan
154
Identifiant de l'AOM
154
Nom court de l'AOM
LONS-LE-SAUNIER
Nom de l'AOM
CA ECLA (Espace Communautaire Lons Agglomération)
N° SIREN
200071116
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Jura
Code INSEE de la ville/centre
39300
Ville/centre
LONS-LE-SAUNIER
Nombre de communes du ressort territorial
32
Population municipale du ressort territorial
35 945 habitants
Classe de population du ressort territorial
25 000 à 50 000
Nom de l'unité urbaine
Lons-le-Saunier
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Sans démarche de planification
Type de plan
Sans objet
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Non
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
1
Identifiants des QPV
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Villeneuve-sous-Pymont
Vevy
Vernantois
Verges
Trenal
Saint-Didier
Revigny
Publy
Perrigny
Pannessières
Montmorot
Montaigu
Moiron
Messia-sur-Sorne
Macornay
Lons-le-Saunier
Le Pin
L'Étoile
Gevingey
Geruge
Frébuans
Courlaoux
Courlans
Courbouzon
Conliège
Condamine
Chilly-le-Vignoble
Chille
Cesancey
Briod
Bornay
Baume-les-Messieurs