CA Le Grand Chalon (031_2018)
Informations générales
Identifiant du plan
031_2018
Identifiant de l'AOM
31
Nom court de l'AOM
CHALON-SUR-SAONE
Nom de l'AOM
CA Le Grand Chalon
N° SIREN
247100589
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Saône-et-Loire
Code INSEE de la ville/centre
71076
Ville/centre
CHALON-SUR-SAONE
Nombre de communes du ressort territorial
51
Population municipale du ressort territorial
117 530 habitants
Classe de population du ressort territorial
100 000 à 250 000
Nom de l'unité urbaine
Chalon-sur-Saône
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Plan approuvé
Type de plan
PGD ou autre
Année d'approbation
2018
Plan en vigueur pour l'AOM
Oui
Premier plan en cours d'élaboration
Non
Numéro de génération du plan
2
AOM à compétence PLUi
Oui
Nombre de QPV sur le ressort territorial
3
Lien internet
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Année données TC
2016
Total des km TC
3 151 km
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Historique
Plan précédent et/ou fusion
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Virey-le-Grand
Varennes-le-Grand
Sevrey
Sassenay
Sampigny-lès-Maranges
Saint-Sernin-du-Plain
Saint-Rémy
Saint-Martin-sous-Montaigu
Saint-Mard-de-Vaux
Saint-Marcel
Saint-Loup-Géanges
Saint-Loup-de-Varennes
Saint-Léger-sur-Dheune
Saint-Jean-de-Vaux
Saint-Gilles
Saint-Désert
Saint-Denis-de-Vaux
Saint-Bérain-sur-Dheune
Rully
Remigny
Oslon
Mercurey
Mellecey
Marnay
Lux
Lessard-le-National
Lans
La Charmée
Jambles
Givry
Gergy
Fragnes-La Loyère
Fontaines
Farges-lès-Chalon
Épervans
Dracy-le-Fort
Dennevy
Demigny
Crissey
Cheilly-lès-Maranges
Châtenoy-le-Royal
Châtenoy-en-Bresse
Chassey-le-Camp
Charrecey
Champforgeuil
Chamilly
Chalon-sur-Saône
Bouzeron
Barizey
Aluze
Allerey-sur-Saône