CA Pays de Montbéliard Agglomération (062_2009)
Informations générales
Identifiant du plan
062_2009
Identifiant de l'AOM
62
Nom court de l'AOM
MONTBELIARD
Nom de l'AOM
CA Pays de Montbéliard Agglomération
N° SIREN
200065647
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs
Code INSEE de la ville/centre
25388
Ville/centre
MONTBELIARD
Nombre de communes du ressort territorial
29
Population municipale du ressort territorial
120 014 habitants
Classe de population du ressort territorial
100 000 à 250 000
Nom de l'unité urbaine
Montbéliard
Obligation d'élaborer un PDM
Oui
État du plan
Plan approuvé
Type de plan
PDU obligatoire
Année d'approbation
2009
Plan en vigueur pour l'AOM
Oui
Premier plan en cours d'élaboration
Non
Horizon temporel du plan
2015
Numéro de génération du plan
2
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
7
Remarques générales
Les informations générales sont celles datant de 2010
Lien internet
Élaboration Autres docs
Régie ou prestataire
Régie
AMO
Non
Dispositif de concertation citoyenne
Une enquête panel IFOP et enquête Elus pour évaluer le PDU 2000-2006 et les attentes de la révision ; Des points presse et articles dans la revue Puissance 29 pour faire état de l’avancement des réflexions et du projet ; 9 Page PDU sur le site Internet de la CAPM ; Des panneaux d’exposition préalable à l’enquête publique ; Des réunions publiques pendant la phase d’enquête afin de présenter le projet et répondre aux questions des citoyens ; Une synthèse grand public du PDU diffusée, dès lors que le projet sera arrêté
Date de lancement de l'élaboration du plan
2006
Coût d'élaboration du plan
Non chiffré
Annexe accessibilité PMR
Oui
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
Oui
Bilan des PAVE
Non
Bilan des SDA
Oui
SCoT
2006
PLUi
Non
PPA
2013
SRADDET
2017
PCAET
2016
Données offre et mobilité
Année données TC
2009
Total des km TC
3 937 km
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
Non
TAD
Non
VLS
Non
Remarques sur l'offre
PDU qui envisage la création d'un BHNS et d'un système de VLS
Année de la dernière EMD
2005
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
0.00
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
68.50 %
Part modale VP objectif
65.00 %
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
5.50 %
Part modale TC objectif
8.00 %
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
23.90 %
Part modale Marche objectif
24.00 %
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
1.40 %
Part modale Vélo objectif
3.00 %
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
200
Autres parts modales objectif
NC
Remarques sur les parts modales
EMD 2005
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Historique
Plan précédent et/ou fusion
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Voujeaucourt
Villars-sous-Écot
Villars-sous-Dampjoux
Villars-lès-Blamont
Vieux-Charmont
Vandoncourt
Valentigney
Thulay
Taillecourt
Solemont
Sochaux
Semondans
Seloncourt
Sainte-Suzanne
Sainte-Marie
Saint-Maurice-Colombier
Saint-Julien-lès-Montbéliard
Roches-lès-Blamont
Rémondans-Vaivre
Raynans
Présentevillers
Pont-de-Roide-Vermondans
Pierrefontaine-lès-Blamont
Nommay
Noirefontaine
Neuchâtel-Urtière
Montenois
Montbéliard
Meslières
Mathay
Mandeure
Lougres
Longevelle-sur-Doubs
Issans
Hérimoncourt
Grand-Charmont
Goux-lès-Dambelin
Glay
Feule
Fesches-le-Châtel
Exincourt
Étupes
Étouvans
Écurcey
Écot
Échenans
Dung
Dasle
Dannemarie
Dampierre-sur-le-Doubs
Dampierre-les-Bois
Dambenois
Dambelin
Courcelles-lès-Montbéliard
Colombier-Fontaine
Brognard
Bretigney
Bourguignon
Bondeval
Blamont
Beutal
Bethoncourt
Berche
Bavans
Bart
Badevel
Autechaux-Roide
Audincourt
Arbouans
Allondans
Allenjoie
Abbévillers