CA Rochefort Océan (270_2003)
Informations générales
Identifiant du plan
270_2003
Identifiant de l'AOM
270
Nom court de l'AOM
ROCHEFORT
Nom de l'AOM
CA Rochefort Océan
N° SIREN
200041762
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Nouvelle-Aquitaine
Département
Charente-Maritime
Code INSEE de la ville/centre
17299
Ville/centre
ROCHEFORT
Nombre de communes du ressort territorial
18
Population municipale du ressort territorial
58 361 habitants
Classe de population du ressort territorial
50 000 à 100 000
Nom de l'unité urbaine
Rochefort
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Plan approuvé
Type de plan
PDU volontaire
Année d'approbation
2003
Plan en vigueur pour l'AOM
Oui
Premier plan en cours d'élaboration
Non
Numéro de génération du plan
1
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
2
Remarques générales
Les informations générales sont celles datant de 2010
Lien internet
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Vergeroux
Tonnay-Charente
Soubise
Saint-Nazaire-sur-Charente
Saint-Laurent-de-la-Prée
Saint-Jean-d'Angle
Saint-Hippolyte
Saint-Froult
Saint-Coutant-le-Grand
Saint-Agnant
Rochefort
Port-des-Barques
Muron
Moragne
Moëze
Lussant
Loire-les-Marais
La Gripperie-Saint-Symphorien
Île-d'Aix
Fouras
Échillais
Champagne
Cabariot
Breuil-Magné
Beaugeay