CA Seine Eure (214_2011)
Informations générales
Identifiant du plan
214_2011
Identifiant de l'AOM
214
Nom court de l'AOM
LOUVIERS
Nom de l'AOM
CA Seine Eure
N° SIREN
200035665
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Normandie
Département
Eure
Code INSEE de la ville/centre
27375
Ville/centre
LOUVIERS
Nombre de communes du ressort territorial
30
Population municipale du ressort territorial
61 286 habitants
Classe de population du ressort territorial
50 000 à 100 000
Nom de l'unité urbaine
Rouen
Obligation d'élaborer un PDM
Oui
État du plan
Plan approuvé
Type de plan
PDU obligatoire
Année d'approbation
2011
Plan en vigueur pour l'AOM
Oui
Premier plan en cours d'élaboration
Non
Numéro de génération du plan
1
AOM à compétence PLUi
Oui
Nombre de QPV sur le ressort territorial
3
Lien internet
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Année données TC
2011
Total des km TC
1 519 km
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Vraiville
Vironvay
Val-de-Reuil
Terres de Bord
Surville
Surtauville
Saint-Pierre-du-Vauvray
Saint-Germain-de-Pasquier
Saint-Étienne-du-Vauvray
Saint-Didier-des-Bois
Saint-Cyr-la-Campagne
Quatremare
Poses
Porte-de-Seine
Pont-de-l'Arche
Pîtres
Pinterville
Martot
Mandeville
Louviers
Le Vaudreuil
Les Damps
Léry
Le Mesnil-Jourdain
Le Manoir
Le Bec-Thomas
La Vacherie
La Saussaye
La Haye-Malherbe
La Haye-le-Comte
La Harengère
Incarville
Igoville
Heudebouville
Herqueville
Criquebeuf-sur-Seine
Crasville
Connelles
Andé
Amfreville-sur-Iton
Amfreville-sous-les-Monts
Alizay
Acquigny