CC des Pays d'Oise et d'Halatte (324)
Informations générales
Identifiant du plan
324
Identifiant de l'AOM
324
Nom court de l'AOM
PONT STE MAXENCE
Nom de l'AOM
CC des Pays d'Oise et d'Halatte
N° SIREN
246000921
Lien base BANATIC
Forme juridique
CC
Région
Hauts-de-France
Département
Oise
Code INSEE de la ville/centre
60509
Ville/centre
PONT-SAINTE-MAXENCE
Nombre de communes du ressort territorial
17
Population municipale du ressort territorial
34 628 habitants
Classe de population du ressort territorial
25 000 à 50 000
Nom de l'unité urbaine
Pont-Sainte-Maxence
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Plan en cours d'élaboration
Type de plan
PGD ou autre
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Oui
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
1
Identifiants des QPV
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Villeneuve-sur-Verberie
Verneuil-en-Halatte
Saint-Martin-Longueau
Sacy-le-Petit
Sacy-le-Grand
Roberval
Rieux
Rhuis
Pontpoint
Pont-Sainte-Maxence
Monceaux
Les Ageux
Cinqueux
Brenouille
Beaurepaire
Bazicourt
Angicourt