CC du Bassin de Pont-à-Mousson (218)
Informations générales
Identifiant du plan
218
Identifiant de l'AOM
218
Nom court de l'AOM
PONT-A-MOUSSON
Nom de l'AOM
CC du Bassin de Pont-à-Mousson
N° SIREN
200041515
Lien base BANATIC
Forme juridique
CC
Région
Grand Est
Département
Meurthe-et-Moselle
Code INSEE de la ville/centre
54431
Ville/centre
PONT-A-MOUSSON
Nombre de communes du ressort territorial
31
Population municipale du ressort territorial
40 960 habitants
Classe de population du ressort territorial
25 000 à 50 000
Nom de l'unité urbaine
Nancy
Obligation d'élaborer un PDM
Oui
État du plan
Sans démarche de planification
Type de plan
Sans objet
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Non
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
1
Identifiants des QPV
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Vittonville
Villers-sous-Prény
Villers-en-Haye
Ville-au-Val
Vandières
Sainte-Geneviève
Rosières-en-Haye
Rogéville
Port-sur-Seille
Pont-à-Mousson
Pagny-sur-Moselle
Norroy-lès-Pont-à-Mousson
Mousson
Morville-sur-Seille
Montauville
Martincourt
Maidières
Loisy
Lesménils
Landremont
Jezainville
Griscourt
Gézoncourt
Dieulouard
Champey-sur-Moselle
Bouxières-sous-Froidmont
Blénod-lès-Pont-à-Mousson
Bezaumont
Belleville
Autreville-sur-Moselle
Atton