CC Rumilly Terre de Savoie (435_2013)
Informations générales
Identifiant du plan
435_2013
Identifiant de l'AOM
435
Nom court de l'AOM
RUMILLY
Nom de l'AOM
CC Rumilly Terre de Savoie
N° SIREN
247400740
Lien base BANATIC
Forme juridique
CC
Région
Auvergne-Rhône-Alpes
Département
Haute-Savoie
Code INSEE de la ville/centre
74225
Ville/centre
RUMILLY
Nombre de communes du ressort territorial
17
Population municipale du ressort territorial
31 775 habitants
Classe de population du ressort territorial
25 000 à 50 000
Nom de l'unité urbaine
Rumilly
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Plan approuvé
Type de plan
PGD ou autre
Année d'approbation
2013
Plan en vigueur pour l'AOM
Oui
Premier plan en cours d'élaboration
Non
Numéro de génération du plan
1
AOM à compétence PLUi
Oui
Nombre de QPV sur le ressort territorial
0
Lien internet
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Versonnex
Vaulx
Vallières-sur-Fier
Thusy
Sales
Saint-Eusèbe
Rumilly
Moye
Massingy
Marigny-Saint-Marcel
Marcellaz-Albanais
Lornay
Hauteville-sur-Fier
Étercy
Crempigny-Bonneguête
Boussy
Bloye