"Identifiant du plan";"Identifiant de l'AOM";"Nom court de l'AOM";"Nom de l'AOM";"N° SIREN";"Lien base BANATIC";"Forme juridique";Région;Département;"Code INSEE de la ville/centre";Ville/centre;"Nombre de communes du ressort territorial";"Population municipale du ressort territorial";"Classe de population du ressort territorial";"Nom du bassin de mobilité 1";"Année de signature du contrat opérationnel de mobilité 1";"Nom du bassin de mobilité 2";"Année de signature du contrat opérationnel de mobilité 2";"Nom de l'unité urbaine";"Classe de population de l'unité urbaine";"Obligation d'élaborer un PDM";"État du plan";"Type de plan";"Année d'approbation";"Horizon temporel du plan";"Numéro de génération du plan";"AOM à compétence PLUi";"Nombre de QPV sur le ressort territorial";"Remarques générales";"Identifiants des QPV";"Lien internet";"Ressources bibliographiques du Cerema";"Régie ou prestataire";AMO;"Dispositif de concertation citoyenne";"Date de lancement de l'élaboration du plan";"Coût d'élaboration du plan";"Remarques sur le coût d'élaboration du plan";"Remarques sur l'élaboration du plan";"Annexe accessibilité PMR";"Présence d'un diagnostic accessibilité PMR";"Bilan des PAVE";"Bilan des SDA";SCoT;PLUi;PPA;SRADDET;PCAET;"Année données TC";"Total des km TC";"Métro / Tramway";"Autre TC en site propre";TAD;VLS;Stationnement;"Remarques sur l'offre";"Année de la dernière EMD";"Nombre de dép/per/jour";"Part modale VP à la date d’élaboration du plan";"Part modale VP objectif";"Part modale TC à la date d’élaboration du plan";"Part modale TC objectif";"Part modale Marche à la date d’élaboration du plan";"Part modale Marche objectif";"Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan";"Part modale Vélo objectif";"Autres parts modales à la date d’élaboration du plan";"Autres parts modales objectif";"Remarques sur les parts modales";"Liste des axes";"Liste des objectifs";"Grands axes du plan d'action";"Nombre total d'actions";"Actions particulières";"Les porteurs d'actions sont précisés";"Le calendrier des actions est précisé";"Les indicateurs de suivi des actions sont précisés";"Le budget des actions est précisé";"Montant total du plan d'action";"Classe de montant du plan d'action";"Remarques sur le plan d'action";"Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation";"Détails des modifications simplifiées";"Attaque en justice";"Détails des attaques en justice";"Existence d'évaluation a posteriori";"Détails des évaluations a posteriori";"Plan précédent et/ou fusion";"Liste des documents";"Liste des communes du ressort territorial";"Plan en vigueur pour l'AOM";"Premier plan en cours d'élaboration" 165;165;TOUL;"CC Terres Touloises";200070563;"Voir la fiche";CC;"Grand Est";Meurthe-et-Moselle;54528;TOUL;41;45551;"25 000 à 50 000";;;;;Toul;;0;"Sans démarche de planification";;;;;Oui;1;;QP054011;;;;;;;;;;NC;NC;NC;NC;;;;;;;;0;NC;NC;NC;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;0;;0;;NC;;;;"Villey-Saint-Étienne, Villey-le-Sec, Bois-de-Haye, Trondes, Tremblecourt, Toul, Sanzey, Royaumeix, Pierre-la-Treiche, Pagney-derrière-Barine, Noviant-aux-Prés, Minorville, Ménil-la-Tour, Manonville, Manoncourt-en-Woëvre, Lucey, Lay-Saint-Remy, Laneuveville-derrière-Foug, Lagney, Jaillon, Gye, Grosrouvres, Gondreville, Francheville, Foug, Fontenoy-sur-Moselle, Écrouves, Dommartin-lès-Toul, Domgermain, Domèvre-en-Haye, Choloy-Ménillot, Chaudeney-sur-Moselle, Charmes-la-Côte, Bruley, Bouvron, Boucq, Bicqueley, Avrainville, Ansauville, Andilly, Aingeray";;