"Identifiant du plan";"Identifiant de l'AOM";"Nom court de l'AOM";"Nom de l'AOM";"N° SIREN";"Lien base BANATIC";"Forme juridique";Région;Département;"Code INSEE de la ville/centre";Ville/centre;"Nombre de communes du ressort territorial";"Population municipale du ressort territorial";"Classe de population du ressort territorial";"Nom du bassin de mobilité 1";"Année de signature du contrat opérationnel de mobilité 1";"Nom du bassin de mobilité 2";"Année de signature du contrat opérationnel de mobilité 2";"Nom de l'unité urbaine";"Classe de population de l'unité urbaine";"Obligation d'élaborer un PDM";"État du plan";"Type de plan";"Année d'approbation";"Horizon temporel du plan";"Numéro de génération du plan";"AOM à compétence PLUi";"Nombre de QPV sur le ressort territorial";"Remarques générales";"Identifiants des QPV";"Lien internet";"Ressources bibliographiques du Cerema";"Régie ou prestataire";AMO;"Dispositif de concertation citoyenne";"Date de lancement de l'élaboration du plan";"Coût d'élaboration du plan";"Remarques sur le coût d'élaboration du plan";"Remarques sur l'élaboration du plan";"Annexe accessibilité PMR";"Présence d'un diagnostic accessibilité PMR";"Bilan des PAVE";"Bilan des SDA";SCoT;PLUi;PPA;SRADDET;PCAET;"Année données TC";"Total des km TC";"Métro / Tramway";"Autre TC en site propre";TAD;VLS;Stationnement;"Remarques sur l'offre";"Année de la dernière EMD";"Nombre de dép/per/jour";"Part modale VP à la date d’élaboration du plan";"Part modale VP objectif";"Part modale TC à la date d’élaboration du plan";"Part modale TC objectif";"Part modale Marche à la date d’élaboration du plan";"Part modale Marche objectif";"Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan";"Part modale Vélo objectif";"Autres parts modales à la date d’élaboration du plan";"Autres parts modales objectif";"Remarques sur les parts modales";"Liste des axes";"Liste des objectifs";"Grands axes du plan d'action";"Nombre total d'actions";"Actions particulières";"Les porteurs d'actions sont précisés";"Le calendrier des actions est précisé";"Les indicateurs de suivi des actions sont précisés";"Le budget des actions est précisé";"Montant total du plan d'action";"Classe de montant du plan d'action";"Remarques sur le plan d'action";"Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation";"Détails des modifications simplifiées";"Attaque en justice";"Détails des attaques en justice";"Existence d'évaluation a posteriori";"Détails des évaluations a posteriori";"Plan précédent et/ou fusion";"Liste des documents";"Liste des communes du ressort territorial";"Plan en vigueur pour l'AOM";"Premier plan en cours d'élaboration" 200;200;VESOUL;"CA de Vesoul";247000011;"Voir la fiche";CA;Bourgogne-Franche-Comté;Haute-Saône;70550;VESOUL;20;33484;"25 000 à 50 000";;;;;Vesoul;;0;"Sans démarche de planification";;;;;Oui;1;;QP070001;;;;;;;;;;NC;NC;NC;NC;;;;;;;;0;NC;NC;NC;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;0;;0;;NC;;;;"Villeparois, Vesoul, Vaivre-et-Montoille, Quincey, Pusy-et-Épenoux, Pusey, Noidans-lès-Vesoul, Navenne, Mont-le-Vernois, Montigny-lès-Vesoul, Montcey, Frotey-lès-Vesoul, Échenoz-la-Méline, Coulevon, Comberjon, Colombier, Charmoille, Chariez, Andelarrot, Andelarre";;