"Identifiant du plan";"Identifiant de l'AOM";"Nom court de l'AOM";"Nom de l'AOM";"N° SIREN";"Lien base BANATIC";"Forme juridique";Région;Département;"Code INSEE de la ville/centre";Ville/centre;"Nombre de communes du ressort territorial";"Population municipale du ressort territorial";"Classe de population du ressort territorial";"Nom du bassin de mobilité 1";"Année de signature du contrat opérationnel de mobilité 1";"Nom du bassin de mobilité 2";"Année de signature du contrat opérationnel de mobilité 2";"Nom de l'unité urbaine";"Classe de population de l'unité urbaine";"Obligation d'élaborer un PDM";"État du plan";"Type de plan";"Année d'approbation";"Horizon temporel du plan";"Numéro de génération du plan";"AOM à compétence PLUi";"Nombre de QPV sur le ressort territorial";"Remarques générales";"Identifiants des QPV";"Lien internet";"Ressources bibliographiques du Cerema";"Régie ou prestataire";AMO;"Dispositif de concertation citoyenne";"Date de lancement de l'élaboration du plan";"Coût d'élaboration du plan";"Remarques sur le coût d'élaboration du plan";"Remarques sur l'élaboration du plan";"Annexe accessibilité PMR";"Présence d'un diagnostic accessibilité PMR";"Bilan des PAVE";"Bilan des SDA";SCoT;PLUi;PPA;SRADDET;PCAET;"Année données TC";"Total des km TC";"Métro / Tramway";"Autre TC en site propre";TAD;VLS;Stationnement;"Remarques sur l'offre";"Année de la dernière EMD";"Nombre de dép/per/jour";"Part modale VP à la date d’élaboration du plan";"Part modale VP objectif";"Part modale TC à la date d’élaboration du plan";"Part modale TC objectif";"Part modale Marche à la date d’élaboration du plan";"Part modale Marche objectif";"Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan";"Part modale Vélo objectif";"Autres parts modales à la date d’élaboration du plan";"Autres parts modales objectif";"Remarques sur les parts modales";"Liste des axes";"Liste des objectifs";"Grands axes du plan d'action";"Nombre total d'actions";"Actions particulières";"Les porteurs d'actions sont précisés";"Le calendrier des actions est précisé";"Les indicateurs de suivi des actions sont précisés";"Le budget des actions est précisé";"Montant total du plan d'action";"Classe de montant du plan d'action";"Remarques sur le plan d'action";"Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation";"Détails des modifications simplifiées";"Attaque en justice";"Détails des attaques en justice";"Existence d'évaluation a posteriori";"Détails des évaluations a posteriori";"Plan précédent et/ou fusion";"Liste des documents";"Liste des communes du ressort territorial";"Plan en vigueur pour l'AOM";"Premier plan en cours d'élaboration" 424;424;BAGNOLS-SUR-CEZE;"CA du Gard Rhodanien";200034692;"Voir la fiche";CA;Occitanie;Gard;30028;BAGNOLS-SUR-CEZE;44;75830;"50 000 à 100 000";;;;;Bagnols-sur-Cèze;;0;"Sans démarche de planification";;;;;Non;2;;"QP030010, QP030011";;;;;;;;;;NC;NC;NC;NC;;;;;;;;0;NC;NC;NC;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;0;;0;;NC;;;;"Saint-Paul-les-Fonts, Verfeuil, Vénéjan, Tresques, Tavel, Salazac, Saint-Victor-la-Coste, Saint-Pons-la-Calm, Saint-Paulet-de-Caisson, Saint-Nazaire, Saint-Michel-d'Euzet, Saint-Marcel-de-Careiret, Saint-Laurent-des-Arbres, Saint-Laurent-de-Carnols, Saint-Julien-de-Peyrolas, Saint-Gervais, Saint-Geniès-de-Comolas, Saint-Étienne-des-Sorts, Saint-Christol-de-Rodières, Saint-André-d'Olérargues, Saint-André-de-Roquepertuis, Saint-Alexandre, Sabran, La Roque-sur-Cèze, Pont-Saint-Esprit, Le Pin, Orsan, Montfaucon, Montclus, Lirac, Laval-Saint-Roman, Laudun-l'Ardoise, Issirac, Goudargues, Gaujac, Le Garn, Cornillon, Connaux, Codolet, Chusclan, Cavillargues, Carsan, Bagnols-sur-Cèze, Aiguèze";;