"Identifiant du plan";"Identifiant de l'AOM";"Nom court de l'AOM";"Nom de l'AOM";"N° SIREN";"Lien base BANATIC";"Forme juridique";Région;Département;"Code INSEE de la ville/centre";Ville/centre;"Nombre de communes du ressort territorial";"Population municipale du ressort territorial";"Classe de population du ressort territorial";"Nom du bassin de mobilité 1";"Année de signature du contrat opérationnel de mobilité 1";"Nom du bassin de mobilité 2";"Année de signature du contrat opérationnel de mobilité 2";"Nom de l'unité urbaine";"Classe de population de l'unité urbaine";"Obligation d'élaborer un PDM";"État du plan";"Type de plan";"Année d'approbation";"Horizon temporel du plan";"Numéro de génération du plan";"AOM à compétence PLUi";"Nombre de QPV sur le ressort territorial";"Remarques générales";"Identifiants des QPV";"Lien internet";"Ressources bibliographiques du Cerema";"Régie ou prestataire";AMO;"Dispositif de concertation citoyenne";"Date de lancement de l'élaboration du plan";"Coût d'élaboration du plan";"Remarques sur le coût d'élaboration du plan";"Remarques sur l'élaboration du plan";"Annexe accessibilité PMR";"Présence d'un diagnostic accessibilité PMR";"Bilan des PAVE";"Bilan des SDA";SCoT;PLUi;PPA;SRADDET;PCAET;"Année données TC";"Total des km TC";"Métro / Tramway";"Autre TC en site propre";TAD;VLS;Stationnement;"Remarques sur l'offre";"Année de la dernière EMD";"Nombre de dép/per/jour";"Part modale VP à la date d’élaboration du plan";"Part modale VP objectif";"Part modale TC à la date d’élaboration du plan";"Part modale TC objectif";"Part modale Marche à la date d’élaboration du plan";"Part modale Marche objectif";"Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan";"Part modale Vélo objectif";"Autres parts modales à la date d’élaboration du plan";"Autres parts modales objectif";"Remarques sur les parts modales";"Liste des axes";"Liste des objectifs";"Grands axes du plan d'action";"Nombre total d'actions";"Actions particulières";"Les porteurs d'actions sont précisés";"Le calendrier des actions est précisé";"Les indicateurs de suivi des actions sont précisés";"Le budget des actions est précisé";"Montant total du plan d'action";"Classe de montant du plan d'action";"Remarques sur le plan d'action";"Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation";"Détails des modifications simplifiées";"Attaque en justice";"Détails des attaques en justice";"Existence d'évaluation a posteriori";"Détails des évaluations a posteriori";"Plan précédent et/ou fusion";"Liste des documents";"Liste des communes du ressort territorial";"Plan en vigueur pour l'AOM";"Premier plan en cours d'élaboration" 031_2003;31;CHALON-SUR-SAONE;"CA Chalon-Val-de-Bourgogne";247100589;"Voir la fiche";CA;Bourgogne-Franche-Comté;Saône-et-Loire;71076;CHALON-SUR-SAONE;40;109590;"100 000 à 250 000";;;;;Chalon-sur-Saône;;0;"Plan approuvé";"PDU volontaire";2003;;1;NC;3;"Les informations générales sont celles datant de 2010";"QP071001, QP071002, QP071003";;;;;;;;;;NC;NC;NC;NC;;;;;;2007;2319;0;NC;NC;NC;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;;0;;0;;NC;;;;"Virey-le-Grand, Varennes-le-Grand, Sevrey, Sassenay, Sampigny-lès-Maranges, Saint-Sernin-du-Plain, Saint-Rémy, Saint-Martin-sous-Montaigu, Saint-Mard-de-Vaux, Saint-Marcel, Saint-Loup-de-Varennes, Saint-Loup-Géanges, Saint-Léger-sur-Dheune, Saint-Jean-de-Vaux, Saint-Gilles, Saint-Désert, Saint-Denis-de-Vaux, Saint-Bérain-sur-Dheune, Rully, Remigny, Oslon, Mercurey, Mellecey, Marnay, Lux, Lessard-le-National, Lans, Jambles, Givry, Gergy, Fragnes-La Loyère, Fontaines, Farges-lès-Chalon, Épervans, Dracy-le-Fort, Dennevy, Demigny, Crissey, Cheilly-lès-Maranges, Châtenoy-le-Royal, Châtenoy-en-Bresse, Chassey-le-Camp, Charrecey, La Charmée, Champforgeuil, Chamilly, Chalon-sur-Saône, Bouzeron, Barizey, Aluze, Allerey-sur-Saône";;