CA du Gard Rhodanien (424)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    424
    Identifiant de l'AOM
    424
    Nom court de l'AOM
    BAGNOLS-SUR-CEZE
    Nom de l'AOM
    CA du Gard Rhodanien
    N° SIREN
    200034692
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Occitanie
    Département
    Gard
    Code INSEE de la ville/centre
    30028
    Ville/centre
    BAGNOLS-SUR-CEZE
    Nombre de communes du ressort territorial
    44
    Population municipale du ressort territorial
    75 830 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    50 000 à 100 000
    Nom de l'unité urbaine
    Bagnols-sur-Cèze
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Sans démarche de planification
    Type de plan
    Sans objet
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    AOM à compétence PLUi
    Non
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    2
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Verfeuil
    Vénéjan
    Tresques
    Tavel
    Salazac
    Saint-Victor-la-Coste
    Saint-Pons-la-Calm
    Saint-Paulet-de-Caisson
    Saint-Paul-les-Fonts
    Saint-Nazaire
    Saint-Michel-d'Euzet
    Saint-Marcel-de-Careiret
    Saint-Laurent-des-Arbres
    Saint-Laurent-de-Carnols
    Saint-Julien-de-Peyrolas
    Saint-Gervais
    Saint-Geniès-de-Comolas
    Saint-Étienne-des-Sorts
    Saint-Christol-de-Rodières
    Saint-André-de-Roquepertuis
    Saint-André-d'Olérargues
    Saint-Alexandre
    Sabran
    Pont-Saint-Esprit
    Orsan
    Montfaucon
    Montclus
    Lirac
    Le Pin
    Le Garn
    Laval-Saint-Roman
    Laudun-l'Ardoise
    La Roque-sur-Cèze
    Issirac
    Goudargues
    Gaujac
    Cornillon
    Connaux
    Codolet
    Chusclan
    Cavillargues
    Carsan
    Bagnols-sur-Cèze
    Aiguèze

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