CA de BEAUNE-CHAGNY-NOLAY (104_2013)
Informations générales
Identifiant du plan
104_2013
Identifiant de l'AOM
104
Nom court de l'AOM
BEAUNE
Nom de l'AOM
CA de BEAUNE-CHAGNY-NOLAY
N° SIREN
200006682
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Côte-d'Or
Code INSEE de la ville/centre
21054
Ville/centre
BEAUNE
Nombre de communes du ressort territorial
52
Population municipale du ressort territorial
52 414 habitants
Classe de population du ressort territorial
50 000 à 100 000
Nom de l'unité urbaine
Beaune
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Plan approuvé
Type de plan
PGD ou autre
Année d'approbation
2013
Plan en vigueur pour l'AOM
Oui
Premier plan en cours d'élaboration
Non
Numéro de génération du plan
1
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
1
Identifiants des QPV
Lien internet
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Année données TC
2014
Total des km TC
277 km
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Volnay
Vignoles
Val-Mont
Thury
Tailly
Savigny-lès-Beaune
Santosse
Santenay
Sainte-Marie-la-Blanche
Saint-Romain
Saint-Aubin
Ruffey-lès-Beaune
Puligny-Montrachet
Pommard
Pernand-Vergelesses
Paris-l'Hôpital
Nolay
Nantoux
Monthelie
Montagny-lès-Beaune
Molinot
Meursault
Meursanges
Merceuil
Meloisey
Mavilly-Mandelot
Marigny-lès-Reullée
Levernois
La Rochepot
Ladoix-Serrigny
Échevronne
Ébaty
Dezize-lès-Maranges
Corpeau
Cormot-Vauchignon
Corgengoux
Corcelles-les-Arts
Corberon
Combertault
Chorey-les-Beaune
Chevigny-en-Valière
Chaudenay
Chassagne-Montrachet
Change
Chagny
Bouze-lès-Beaune
Bouilland
Bligny-lès-Beaune
Beaune
Baubigny
Auxey-Duresses
Aubigny-la-Ronce
Aloxe-Corton