CA de BEAUNE-CHAGNY-NOLAY (104_2013)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    104_2013
    Identifiant de l'AOM
    104
    Nom court de l'AOM
    BEAUNE
    Nom de l'AOM
    CA de BEAUNE-CHAGNY-NOLAY
    N° SIREN
    200006682
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Bourgogne-Franche-Comté
    Département
    Côte-d'Or
    Code INSEE de la ville/centre
    21054
    Ville/centre
    BEAUNE
    Nombre de communes du ressort territorial
    52
    Population municipale du ressort territorial
    52 414 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    50 000 à 100 000
    Nom de l'unité urbaine
    Beaune
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PGD ou autre
    Année d'approbation
    2013
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Oui
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    Numéro de génération du plan
    1
    AOM à compétence PLUi
    Non
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    1
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Année données TC
    2014
    Total des km TC
    277 km
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Volnay
    Vignoles
    Val-Mont
    Thury
    Tailly
    Savigny-lès-Beaune
    Santosse
    Santenay
    Sainte-Marie-la-Blanche
    Saint-Romain
    Saint-Aubin
    Ruffey-lès-Beaune
    Puligny-Montrachet
    Pommard
    Pernand-Vergelesses
    Paris-l'Hôpital
    Nolay
    Nantoux
    Monthelie
    Montagny-lès-Beaune
    Molinot
    Meursault
    Meursanges
    Merceuil
    Meloisey
    Mavilly-Mandelot
    Marigny-lès-Reullée
    Levernois
    La Rochepot
    Ladoix-Serrigny
    Échevronne
    Ébaty
    Dezize-lès-Maranges
    Corpeau
    Cormot-Vauchignon
    Corgengoux
    Corcelles-les-Arts
    Corberon
    Combertault
    Chorey-les-Beaune
    Chevigny-en-Valière
    Chaudenay
    Chassagne-Montrachet
    Change
    Chagny
    Bouze-lès-Beaune
    Bouilland
    Bligny-lès-Beaune
    Beaune
    Baubigny
    Auxey-Duresses
    Aubigny-la-Ronce
    Aloxe-Corton

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