SM des transports en commun du Territoire-de-Belfort (017_2008)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    017_2008
    Identifiant de l'AOM
    17
    Nom court de l'AOM
    BELFORT
    Nom de l'AOM
    SM des transports en commun du Territoire-de-Belfort
    N° SIREN
    259000016
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    SMO
    Région
    Bourgogne-Franche-Comté
    Département
    Territoire de Belfort
    Code INSEE de la ville/centre
    90010
    Ville/centre
    BELFORT
    Nombre de communes du ressort territorial
    102
    Population municipale du ressort territorial
    145 360 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    100 000 à 250 000
    Nom de l'unité urbaine
    Belfort
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PGD ou autre
    Année d'approbation
    2008
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Oui
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    Numéro de génération du plan
    1
    AOM à compétence PLUi
    Non
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    5
    Identifiants des QPV
    Remarques générales
    Les informations générales sont celles datant de 2010
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Année données TC
    2008
    Total des km TC
    4 162 km
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Villars-le-Sec
    Vézelois
    Vétrigne
    Vescemont
    Vellescot
    Vauthiermont
    Valdoie
    Urcerey
    Trévenans
    Thiancourt
    Suarce
    Sevenans
    Sermamagny
    Saint-Germain-le-Châtelet
    Saint-Dizier-l'Évêque
    Rougemont-le-Château
    Rougegoutte
    Roppe
    Romagny-sous-Rougemont
    Riervescemont
    Reppe
    Recouvrance
    Réchésy
    Phaffans
    Petitmagny
    Petitefontaine
    Petit-Croix
    Pérouse
    Offemont
    Novillard
    Morvillars
    Montreux-Château
    Montbouton
    Méziré
    Meroux-Moval
    Menoncourt
    Leval
    Lepuix-Neuf
    Lepuix
    Lebetain
    Larivière
    Lamadeleine-Val-des-Anges
    Lagrange
    Lacollonge
    Lachapelle-sous-Rougemont
    Lachapelle-sous-Chaux
    Joncherey
    Grosne
    Grosmagny
    Grandvillars
    Giromagny
    Froidefontaine
    Frais
    Foussemagne
    Fontenelle
    Fontaine
    Florimont
    Felon
    Fêche-l'Église
    Faverois
    Évette-Salbert
    Étueffont
    Essert
    Éloie
    Eguenigue
    Dorans
    Denney
    Delle
    Danjoutin
    Cunelières
    Croix
    Cravanche
    Courtelevant
    Courcelles
    Chèvremont
    Chavannes-les-Grands
    Chavanatte
    Chaux
    Châtenois-les-Forges
    Charmois
    Buc
    Bretagne
    Brebotte
    Bourogne
    Bourg-sous-Châtelet
    Botans
    Boron
    Bethonvilliers
    Bessoncourt
    Bermont
    Belfort
    Beaucourt
    Bavilliers
    Banvillars
    Auxelles-Haut
    Auxelles-Bas
    Autrechêne
    Argiésans
    Anjoutey
    Angeot
    Andelnans

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