CA Caux Seine Agglo (239)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    239
    Identifiant de l'AOM
    239
    Nom court de l'AOM
    BOLBEC
    Nom de l'AOM
    CA Caux Seine Agglo
    N° SIREN
    200010700
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Normandie
    Département
    Seine-Maritime
    Code INSEE de la ville/centre
    76384
    Ville/centre
    LILLEBONNE
    Nombre de communes du ressort territorial
    50
    Population municipale du ressort territorial
    78 837 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    50 000 à 100 000
    Nom de l'unité urbaine
    Lillebonne
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Sans démarche de planification
    Type de plan
    Sans objet
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    0
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Yébleron
    Vatteville-la-Rue
    Trouville
    Trémauville
    Terres-de-Caux
    Tancarville
    Saint-Nicolas-de-la-Taille
    Saint-Nicolas-de-la-Haie
    Saint-Maurice-d'Ételan
    Saint-Jean-de-la-Neuville
    Saint-Jean-de-Folleville
    Saint-Gilles-de-Crétot
    Saint-Eustache-la-Forêt
    Saint-Aubin-de-Crétot
    Saint-Arnoult
    Saint-Antoine-la-Forêt
    Rouville
    Rives-en-Seine
    Raffetot
    Port-Jérôme-sur-Seine
    Petiville
    Parc-d'Anxtot
    Notre-Dame-de-Bliquetuit
    Norville
    Nointot
    Mirville
    Mélamare
    Maulévrier-Sainte-Gertrude
    Louvetot
    Lintot
    Lillebonne
    La Trinité-du-Mont
    Lanquetot
    La Frénaye
    Heurteauville
    Hattenville
    Gruchet-le-Valasse
    Grand-Camp
    Foucart
    Envronville
    Cliponville
    Cléville
    Bolleville
    Bolbec
    Beuzevillette
    Beuzeville-la-Grenier
    Bernières
    Arelaune-en-Seine
    Anquetierville
    Alvimare

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