SM4CC (417_2004)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    417_2004
    Identifiant de l'AOM
    417
    Nom court de l'AOM
    BONNEVILLE
    Nom de l'AOM
    SM4CC
    N° SIREN
    200031268
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    SMF
    Région
    Auvergne-Rhône-Alpes
    Département
    Haute-Savoie
    Code INSEE de la ville/centre
    74042
    Ville/centre
    BONNEVILLE
    Nombre de communes du ressort territorial
    4
    Population municipale du ressort territorial
    96 342 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    50 000 à 100 000
    Nom de l'unité urbaine
    Genève (SUI) - Annemasse (partie française)
    Obligation d'élaborer un PDM
    Oui
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PGD ou autre
    Année d'approbation
    2004
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Oui
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    Numéro de génération du plan
    1
    AOM à compétence PLUi
    Non
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    1
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Vougy
    Viuz-en-Sallaz
    Ville-en-Sallaz
    Scientrier
    Saint-Sixt
    Saint-Pierre-en-Faucigny
    Saint-Laurent
    Saint-Jeoire
    Saint-Jean-de-Tholome
    Reignier-Ésery
    Pers-Jussy
    Peillonnex
    Onnion
    Nangy
    Monnetier-Mornex
    Mégevette
    Marignier
    Marcellaz
    La Tour
    La Roche-sur-Foron
    La Muraz
    La Chapelle-Rambaud
    Glières-Val-de-Borne
    Fillinges
    Faucigny
    Etaux
    Cornier
    Contamine-sur-Arve
    Brizon
    Bonneville
    Ayse
    Arthaz-Pont-Notre-Dame
    Arenthon
    Arbusigny
    Amancy

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