CA du Bocage Bressuirais (421)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    421
    Identifiant de l'AOM
    421
    Nom court de l'AOM
    BRESSUIRE
    Nom de l'AOM
    CA du Bocage Bressuirais
    N° SIREN
    200040244
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Nouvelle-Aquitaine
    Département
    Deux-Sèvres
    Code INSEE de la ville/centre
    79049
    Ville/centre
    BRESSUIRE
    Nombre de communes du ressort territorial
    33
    Population municipale du ressort territorial
    75 745 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    50 000 à 100 000
    Nom de l'unité urbaine
    Bressuire
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Sans démarche de planification
    Type de plan
    Sans objet
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    1
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Voulmentin
    Trayes
    Saint Maurice Étusson
    Saint-Pierre-des-Échaubrognes
    Saint-Paul-en-Gâtine
    Saint-Aubin-du-Plain
    Saint-André-sur-Sèvre
    Saint-Amand-sur-Sèvre
    Nueil-les-Aubiers
    Neuvy-Bouin
    Montravers
    Moncoutant-sur-Sèvre
    Mauléon
    Le Pin
    Largeasse
    La Petite-Boissière
    La Forêt-sur-Sèvre
    La Chapelle-Saint-Laurent
    L'Absie
    Genneton
    Geay
    Faye-l'Abbesse
    Courlay
    Combrand
    Clessé
    Cirières
    Chiché
    Chanteloup
    Cerizay
    Bretignolles
    Bressuire
    Boismé
    Argentonnay

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