CA Le Grand Chalon (031_2018)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    031_2018
    Identifiant de l'AOM
    31
    Nom court de l'AOM
    CHALON-SUR-SAONE
    Nom de l'AOM
    CA Le Grand Chalon
    N° SIREN
    247100589
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Bourgogne-Franche-Comté
    Département
    Saône-et-Loire
    Code INSEE de la ville/centre
    71076
    Ville/centre
    CHALON-SUR-SAONE
    Nombre de communes du ressort territorial
    51
    Population municipale du ressort territorial
    117 530 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    100 000 à 250 000
    Nom de l'unité urbaine
    Chalon-sur-Saône
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PGD ou autre
    Année d'approbation
    2018
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Oui
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    Numéro de génération du plan
    2
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    3
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Année données TC
    2016
    Total des km TC
    3 151 km
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Plan précédent et/ou fusion
    Liste des communes du ressort territorial
    Virey-le-Grand
    Varennes-le-Grand
    Sevrey
    Sassenay
    Sampigny-lès-Maranges
    Saint-Sernin-du-Plain
    Saint-Rémy
    Saint-Martin-sous-Montaigu
    Saint-Mard-de-Vaux
    Saint-Marcel
    Saint-Loup-Géanges
    Saint-Loup-de-Varennes
    Saint-Léger-sur-Dheune
    Saint-Jean-de-Vaux
    Saint-Gilles
    Saint-Désert
    Saint-Denis-de-Vaux
    Saint-Bérain-sur-Dheune
    Rully
    Remigny
    Oslon
    Mercurey
    Mellecey
    Marnay
    Lux
    Lessard-le-National
    Lans
    La Charmée
    Jambles
    Givry
    Gergy
    Fragnes-La Loyère
    Fontaines
    Farges-lès-Chalon
    Épervans
    Dracy-le-Fort
    Dennevy
    Demigny
    Crissey
    Cheilly-lès-Maranges
    Châtenoy-le-Royal
    Châtenoy-en-Bresse
    Chassey-le-Camp
    Charrecey
    Champforgeuil
    Chamilly
    Chalon-sur-Saône
    Bouzeron
    Barizey
    Aluze
    Allerey-sur-Saône

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