CC du Clermontois (422)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    422
    Identifiant de l'AOM
    422
    Nom court de l'AOM
    CLERMONT
    Nom de l'AOM
    CC du Clermontois
    N° SIREN
    246000376
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CC
    Région
    Hauts-de-France
    Département
    Oise
    Code INSEE de la ville/centre
    60157
    Ville/centre
    CLERMONT
    Nombre de communes du ressort territorial
    19
    Population municipale du ressort territorial
    38 340 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    25 000 à 50 000
    Nom de l'unité urbaine
    Clermont
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan en cours d'élaboration
    Type de plan
    PGD ou autre
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Oui
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    1
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Saint-Aubin-sous-Erquery
    Rémécourt
    Nointel
    Neuilly-sous-Clermont
    Mouy
    Maimbeville
    Lamécourt
    Fouilleuse
    Fitz-James
    Étouy
    Erquery
    Clermont
    Catenoy
    Cambronne-lès-Clermont
    Bury
    Breuil-le-Vert
    Breuil-le-Sec
    Ansacq
    Agnetz

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