CA Clisson Sèvre et Maine Agglo (447)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    447
    Identifiant de l'AOM
    447
    Nom court de l'AOM
    CLISSON
    Nom de l'AOM
    CA Clisson Sèvre et Maine Agglo
    N° SIREN
    200067635
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Pays de la Loire
    Département
    Loire-Atlantique
    Code INSEE de la ville/centre
    44043
    Ville/centre
    CLISSON
    Nombre de communes du ressort territorial
    16
    Population municipale du ressort territorial
    56 317 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    50 000 à 100 000
    Nom de l'unité urbaine
    Nantes
    Obligation d'élaborer un PDM
    Oui
    État du plan
    Sans démarche de planification
    Type de plan
    Sans objet
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    AOM à compétence PLUi
    Non
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    0
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Vieillevigne
    Saint-Lumine-de-Clisson
    Saint-Hilaire-de-Clisson
    Saint-Fiacre-sur-Maine
    Remouillé
    Monnières
    Maisdon-sur-Sèvre
    La Planche
    La Haie-Fouassière
    Haute-Goulaine
    Gorges
    Gétigné
    Clisson
    Château-Thébaud
    Boussay
    Aigrefeuille-sur-Maine

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