CC Cluses-Arve et Montagnes (142)

Exporter en CSV
    Informations générales
    Identifiant du plan
    142
    Identifiant de l'AOM
    142
    Nom court de l'AOM
    CLUSES
    Nom de l'AOM
    CC Cluses-Arve et Montagnes
    N° SIREN
    200033116
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CC
    Région
    Auvergne-Rhône-Alpes
    Département
    Haute-Savoie
    Code INSEE de la ville/centre
    74081
    Ville/centre
    CLUSES
    Nombre de communes du ressort territorial
    10
    Population municipale du ressort territorial
    46 886 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    25 000 à 50 000
    Nom de l'unité urbaine
    Cluses
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Sans démarche de planification
    Type de plan
    Sans objet
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    AOM à compétence PLUi
    Non
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    1
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Thyez
    Scionzier
    Saint-Sigismond
    Nancy-sur-Cluses
    Mont-Saxonnex
    Marnaz
    Magland
    Le Reposoir
    Cluses
    Arâches-la-Frasse

    Vous souhaitez signaler une anomalie à propos de ce plan ?