CA du Grand Cognac (297_2019)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    297_2019
    Identifiant de l'AOM
    297
    Nom court de l'AOM
    COGNAC
    Nom de l'AOM
    CA du Grand Cognac
    N° SIREN
    200070514
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Nouvelle-Aquitaine
    Département
    Charente
    Code INSEE de la ville/centre
    16102
    Ville/centre
    COGNAC
    Nombre de communes du ressort territorial
    57
    Population municipale du ressort territorial
    70 288 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    50 000 à 100 000
    Nom de l'unité urbaine
    Cognac
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PGD ou autre
    Année d'approbation
    2019
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Oui
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    1
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Vibrac
    Verrières
    Triac-Lautrait
    Sigogne
    Segonzac
    Salles-d'Angles
    Sainte-Sévère
    Saint-Sulpice-de-Cognac
    Saint-Simon
    Saint-Preuil
    Saint-Même-les-Carrières
    Saint-Laurent-de-Cognac
    Saint-Fort-sur-le-Né
    Saint-Brice
    Réparsac
    Nercillac
    Moulidars
    Mosnac-Saint-Simeux
    Mesnac
    Merpins
    Mérignac
    Mainxe-Gondeville
    Louzac-Saint-André
    Lignières-Sonneville
    Les Métairies
    Julienne
    Juillac-le-Coq
    Javrezac
    Jarnac
    Houlette
    Hiersac
    Graves-Saint-Amant
    Gimeux
    Genté
    Gensac-la-Pallue
    Foussignac
    Fleurac
    Criteuil-la-Magdeleine
    Cognac
    Cherves-Richemont
    Châteauneuf-sur-Charente
    Châteaubernard
    Chassors
    Champmillon
    Bréville
    Boutiers-Saint-Trojan
    Bouteville
    Bourg-Charente
    Bonneuil
    Birac
    Bellevigne
    Bassac
    Ars
    Angeac-Charente
    Angeac-Champagne
    Ambleville

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