CA de la Région de Compiègne (209_2012)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    209_2012
    Identifiant de l'AOM
    209
    Nom court de l'AOM
    COMPIEGNE
    Nom de l'AOM
    CA de la Région de Compiègne
    N° SIREN
    200067965
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Hauts-de-France
    Département
    Oise
    Code INSEE de la ville/centre
    60159
    Ville/centre
    COMPIEGNE
    Nombre de communes du ressort territorial
    15
    Population municipale du ressort territorial
    73 668 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    50 000 à 100 000
    Nom de l'unité urbaine
    Compiègne
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PGD ou autre
    Année d'approbation
    2012
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    Numéro de génération du plan
    1
    AOM à compétence PLUi
    NC
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    3
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Année données TC
    2012
    Total des km TC
    1 231 km
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Vieux-Moulin
    Verberie
    Venette
    Saintines
    Saint-Vaast-de-Longmont
    Saint-Sauveur
    Saint-Jean-aux-Bois
    Néry
    Margny-lès-Compiègne
    Le Meux
    Lacroix-Saint-Ouen
    Lachelle
    Jonquières
    Jaux
    Janville
    Compiègne
    Clairoix
    Choisy-au-Bac
    Bienville
    Béthisy-Saint-Pierre
    Béthisy-Saint-Martin
    Armancourt

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