CA de la Région Dieppoise (176_2009)
Informations générales
Identifiant du plan
176_2009
Identifiant de l'AOM
176
Nom court de l'AOM
DIEPPE
Nom de l'AOM
CA de la Région Dieppoise
N° SIREN
247600786
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Normandie
Département
Seine-Maritime
Code INSEE de la ville/centre
76217
Ville/centre
DIEPPE
Nombre de communes du ressort territorial
16
Population municipale du ressort territorial
53 491 habitants
Classe de population du ressort territorial
50 000 à 100 000
Nom de l'unité urbaine
Dieppe
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Plan approuvé
Type de plan
PDU volontaire
Année d'approbation
2009
Plan en vigueur pour l'AOM
Oui
Premier plan en cours d'élaboration
Non
Numéro de génération du plan
1
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
3
Remarques générales
Les informations générales sont celles datant de 2010
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Année données TC
2009
Total des km TC
901 km
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Varengeville-sur-Mer
Tourville-sur-Arques
Sauqueville
Sainte-Marguerite-sur-Mer
Saint-Aubin-sur-Scie
Rouxmesnil-Bouteilles
Offranville
Martin-Église
Martigny
Hautot-sur-Mer
Grèges
Dieppe
Colmesnil-Manneville
Aubermesnil-Beaumais
Arques-la-Bataille
Ancourt