CA de la Région Dieppoise (176_2009)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    176_2009
    Identifiant de l'AOM
    176
    Nom court de l'AOM
    DIEPPE
    Nom de l'AOM
    CA de la Région Dieppoise
    N° SIREN
    247600786
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Normandie
    Département
    Seine-Maritime
    Code INSEE de la ville/centre
    76217
    Ville/centre
    DIEPPE
    Nombre de communes du ressort territorial
    16
    Population municipale du ressort territorial
    53 491 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    50 000 à 100 000
    Nom de l'unité urbaine
    Dieppe
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PDU volontaire
    Année d'approbation
    2009
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Oui
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    Numéro de génération du plan
    1
    AOM à compétence PLUi
    Non
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    3
    Identifiants des QPV
    Remarques générales
    Les informations générales sont celles datant de 2010
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Année données TC
    2009
    Total des km TC
    901 km
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Varengeville-sur-Mer
    Tourville-sur-Arques
    Sauqueville
    Sainte-Marguerite-sur-Mer
    Saint-Aubin-sur-Scie
    Rouxmesnil-Bouteilles
    Offranville
    Martin-Église
    Martigny
    Hautot-sur-Mer
    Grèges
    Dieppe
    Colmesnil-Manneville
    Aubermesnil-Beaumais
    Arques-la-Bataille
    Ancourt

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