CA Provence-Alpes-Agglomération (241_2006)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    241_2006
    Identifiant de l'AOM
    241
    Nom court de l'AOM
    DIGNE-LES-BAINS
    Nom de l'AOM
    CA Provence-Alpes-Agglomération
    N° SIREN
    200067437
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Département
    Alpes-de-Haute-Provence
    Code INSEE de la ville/centre
    4070
    Ville/centre
    DIGNE-LES-BAINS
    Nombre de communes du ressort territorial
    1
    Population municipale du ressort territorial
    18 530 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    10 000 à 25 000
    Nom de l'unité urbaine
    Digne-les-Bains
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PDU volontaire
    Année d'approbation
    2006
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Oui
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    Numéro de génération du plan
    1
    AOM à compétence PLUi
    Non
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    1
    Identifiants des QPV
    Remarques générales
    Les informations générales sont celles datant de 2010
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Année données TC
    2007
    Total des km TC
    320 km
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC

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