CA du Grand Dole (143)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    143
    Identifiant de l'AOM
    143
    Nom court de l'AOM
    DOLE
    Nom de l'AOM
    CA du Grand Dole
    N° SIREN
    200010650
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Bourgogne-Franche-Comté
    Département
    Jura
    Code INSEE de la ville/centre
    39198
    Ville/centre
    DOLE
    Nombre de communes du ressort territorial
    47
    Population municipale du ressort territorial
    56 126 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    50 000 à 100 000
    Nom de l'unité urbaine
    Dole
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Sans démarche de planification
    Type de plan
    Sans objet
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    1
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Vriange
    Villette-lès-Dole
    Villers-Robert
    Tavaux
    Sampans
    Saint-Aubin
    Romange
    Rochefort-sur-Nenon
    Rainans
    Pointre
    Peseux
    Peintre
    Parcey
    Nevy-lès-Dole
    Monnières
    Moissey
    Menotey
    Malange
    Le Deschaux
    Lavans-lès-Dole
    Lavangeot
    Jouhe
    Gredisans
    Gevry
    Frasne-les-Meulières
    Foucherans
    Falletans
    Éclans-Nenon
    Dole
    Damparis
    Crissey
    Choisey
    Chevigny
    Châtenois
    Champvans
    Champdivers
    Champagney
    Brevans
    Biarne
    Baverans
    Auxange
    Authume
    Aumur
    Audelange
    Archelange
    Amange
    Abergement-la-Ronce

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