CA Dracénoise (115_2008)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    115_2008
    Identifiant de l'AOM
    115
    Nom court de l'AOM
    DRAGUIGNAN
    Nom de l'AOM
    CA Dracénoise
    N° SIREN
    248300493
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Provence-Alpes-Côte d'Azur
    Département
    Var
    Code INSEE de la ville/centre
    83050
    Ville/centre
    DRAGUIGNAN
    Nombre de communes du ressort territorial
    16
    Population municipale du ressort territorial
    95 919 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    50 000 à 100 000
    Nom de l'unité urbaine
    Draguignan
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PGD ou autre
    Année d'approbation
    2008
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Oui
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    Numéro de génération du plan
    1
    AOM à compétence PLUi
    Non
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    3
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Année données TC
    2008
    Total des km TC
    1 047 km
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Vidauban
    Trans-en-Provence
    Taradeau
    Sillans-la-Cascade
    Salernes
    Saint-Antonin-du-Var
    Montferrat
    Lorgues
    Les Arcs
    Le Muy
    La Roque-Esclapon
    La Motte
    La Bastide
    Flayosc
    Figanières
    Draguignan
    Comps-sur-Artuby
    Claviers
    Châteaudouble
    Callas
    Bargemon
    Bargème
    Ampus

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