CC de la Plaine d'Estrées (466)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    466
    Identifiant de l'AOM
    466
    Nom court de l'AOM
    ESTREES SAINT-DENIS
    Nom de l'AOM
    CC de la Plaine d'Estrées
    N° SIREN
    246000897
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CC
    Région
    Hauts-de-France
    Département
    Oise
    Code INSEE de la ville/centre
    60223
    Ville/centre
    ESTREES-SAINT-DENIS
    Nombre de communes du ressort territorial
    19
    Population municipale du ressort territorial
    18 170 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    10 000 à 25 000
    Nom de l'unité urbaine
    Lacroix-Saint-Ouen
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Sans démarche de planification
    Type de plan
    Sans objet
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    AOM à compétence PLUi
    NC
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    0
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Rivecourt
    Remy
    Moyvillers
    Montmartin
    Longueil-Sainte-Marie
    Le Fayel
    Houdancourt
    Hémévillers
    Grandfresnoy
    Francières
    Estrées-Saint-Denis
    Épineuse
    Choisy-la-Victoire
    Chevrières
    Canly
    Blincourt
    Bailleul-le-Soc
    Avrigny
    Arsy

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