CA Evreux (047_2012)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    047_2012
    Identifiant de l'AOM
    47
    Nom court de l'AOM
    EVREUX
    Nom de l'AOM
    CA Evreux
    N° SIREN
    200071454
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Normandie
    Département
    Eure
    Code INSEE de la ville/centre
    27229
    Ville/centre
    EVREUX
    Nombre de communes du ressort territorial
    37
    Population municipale du ressort territorial
    85 561 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    50 000 à 100 000
    Nom de l'unité urbaine
    Évreux
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PDU volontaire
    Année d'approbation
    2012
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    Numéro de génération du plan
    1
    AOM à compétence PLUi
    NC
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Année données TC
    2012
    Total des km TC
    1 754 km
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Tourneville
    Serez
    Sassey
    Saint-Vigor
    Saint-Sébastien-de-Morsent
    Saint-Martin-la-Campagne
    Saint-Luc
    Saint-Laurent-des-Bois
    Saint-Germain-sur-Avre
    Saint-Germain-des-Angles
    Saint-Germain-de-Fresney
    Saint-André-de-l'Eure
    Sacquenville
    Reuilly
    Prey
    Parville
    Normanville
    Muzy
    Mousseaux-Neuville
    Mouettes
    Moisville
    Miserey
    Mesnil-sur-l'Estrée
    Marcilly-sur-Eure
    Marcilly-la-Campagne
    Lignerolles
    Le Vieil-Évreux
    Le Val-David
    Les Ventes
    Les Baux-Sainte-Croix
    Les Authieux
    Le Plessis-Grohan
    Le Mesnil-Fuguet
    Le Boulay-Morin
    La Trinité
    La Forêt-du-Parc
    La Couture-Boussey
    La Chapelle-du-Bois-des-Faulx
    La Baronnie
    L'Habit
    Jumelles
    Jouy-sur-Eure
    Irreville
    Illiers-l'Évêque
    Huest
    Guichainville
    Grossœuvre
    Gravigny
    Gauville-la-Campagne
    Gauciel
    Garennes-sur-Eure
    Fresney
    Foucrainville
    Fontaine-sous-Jouy
    Fauville
    Évreux
    Épieds
    Émalleville
    Droisy
    Dardez
    Croth
    Courdemanche
    Coudres
    Cierrey
    Chavigny-Bailleul
    Champigny-la-Futelaye
    Caugé
    Bretagnolles
    Boncourt
    Bois-le-Roi
    Aviron
    Arnières-sur-Iton
    Angerville-la-Campagne
    Acon

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