CA Evreux (047_2012)
Informations générales
Identifiant du plan
047_2012
Identifiant de l'AOM
47
Nom court de l'AOM
EVREUX
Nom de l'AOM
CA Evreux
N° SIREN
200071454
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Normandie
Département
Eure
Code INSEE de la ville/centre
27229
Ville/centre
EVREUX
Nombre de communes du ressort territorial
37
Population municipale du ressort territorial
85 561 habitants
Classe de population du ressort territorial
50 000 à 100 000
Nom de l'unité urbaine
Évreux
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Plan approuvé
Type de plan
PDU volontaire
Année d'approbation
2012
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Non
Numéro de génération du plan
1
AOM à compétence PLUi
NC
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Année données TC
2012
Total des km TC
1 754 km
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Tourneville
Serez
Sassey
Saint-Vigor
Saint-Sébastien-de-Morsent
Saint-Martin-la-Campagne
Saint-Luc
Saint-Laurent-des-Bois
Saint-Germain-sur-Avre
Saint-Germain-des-Angles
Saint-Germain-de-Fresney
Saint-André-de-l'Eure
Sacquenville
Reuilly
Prey
Parville
Normanville
Muzy
Mousseaux-Neuville
Mouettes
Moisville
Miserey
Mesnil-sur-l'Estrée
Marcilly-sur-Eure
Marcilly-la-Campagne
Lignerolles
Le Vieil-Évreux
Le Val-David
Les Ventes
Les Baux-Sainte-Croix
Les Authieux
Le Plessis-Grohan
Le Mesnil-Fuguet
Le Boulay-Morin
La Trinité
La Forêt-du-Parc
La Couture-Boussey
La Chapelle-du-Bois-des-Faulx
La Baronnie
L'Habit
Jumelles
Jouy-sur-Eure
Irreville
Illiers-l'Évêque
Huest
Guichainville
Grossœuvre
Gravigny
Gauville-la-Campagne
Gauciel
Garennes-sur-Eure
Fresney
Foucrainville
Fontaine-sous-Jouy
Fauville
Évreux
Épieds
Émalleville
Droisy
Dardez
Croth
Courdemanche
Coudres
Cierrey
Chavigny-Bailleul
Champigny-la-Futelaye
Caugé
Bretagnolles
Boncourt
Bois-le-Roi
Aviron
Arnières-sur-Iton
Angerville-la-Campagne
Acon