CA du Pays de Flers (202_2015)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    202_2015
    Identifiant de l'AOM
    202
    Nom court de l'AOM
    FLERS
    Nom de l'AOM
    CA du Pays de Flers
    N° SIREN
    200035814
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Normandie
    Département
    Orne
    Code INSEE de la ville/centre
    61169
    Ville/centre
    FLERS
    Nombre de communes du ressort territorial
    25
    Population municipale du ressort territorial
    37 043 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    25 000 à 50 000
    Nom de l'unité urbaine
    Flers
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PLUi-D volontaire
    Année d'approbation
    2015
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Oui
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    Numéro de génération du plan
    1
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    2
    Identifiants des QPV
    Ressources bibliographiques du Cerema
    - Le PDU allégé, 2018 (non paru)
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Année données TC
    2015
    Total des km TC
    345 km
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Saires-la-Verrerie
    Sainte-Opportune
    Sainte-Honorine-la-Chardonne
    Saint-Pierre-du-Regard
    Saint-Philbert-sur-Orne
    Saint-Paul
    Saint-Georges-des-Groseillers
    Saint-Clair-de-Halouze
    Saint-André-de-Messei
    Pointel
    Montilly-sur-Noireau
    Messei
    Ménil-Hubert-sur-Orne
    Lonlay-le-Tesson
    Les Monts d'Andaine
    Le Ménil-de-Briouze
    Le Grais
    Le Châtellier
    La Selle-la-Forge
    Landisacq
    Landigou
    La Lande-Saint-Siméon
    La Lande-Patry
    La Ferté Macé
    La Ferrière-aux-Étangs
    La Coulonche
    La Chapelle-Biche
    La Chapelle-au-Moine
    La Bazoque
    Flers
    Échalou
    Durcet
    Dompierre
    Cerisy-Belle-Étoile
    Caligny
    Cahan
    Briouze
    Berjou
    Bellou-en-Houlme
    Banvou
    Aubusson
    Athis-Val de Rouvre

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