CA de Forbach Porte de France (48)
Informations générales
Identifiant du plan
48
Identifiant de l'AOM
48
Nom court de l'AOM
FORBACH
Nom de l'AOM
CA de Forbach Porte de France
N° SIREN
245700372
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Grand Est
Département
Moselle
Code INSEE de la ville/centre
57227
Ville/centre
FORBACH
Nombre de communes du ressort territorial
21
Population municipale du ressort territorial
78 570 habitants
Classe de population du ressort territorial
50 000 à 100 000
Nom de l'unité urbaine
Sarrebruck (ALL) - Forbach (partie française)
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Sans démarche de planification
Type de plan
Sans objet
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Non
Numéro de génération du plan
0
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
3
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Théding
Tenteling
Stiring-Wendel
Spicheren
Schœneck
Rosbruck
Petite-Rosselle
Œting
Nousseviller-Saint-Nabor
Morsbach
Metzing
Kerbach
Forbach
Folkling
Farschviller
Etzling
Diebling
Cocheren
Bousbach
Behren-lès-Forbach
Alsting