CA du Grand Guéret (413_2012)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    413_2012
    Identifiant de l'AOM
    413
    Nom court de l'AOM
    GUERET
    Nom de l'AOM
    CA du Grand Guéret
    N° SIREN
    200034825
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Nouvelle-Aquitaine
    Département
    Creuse
    Code INSEE de la ville/centre
    23096
    Ville/centre
    GUERET
    Nombre de communes du ressort territorial
    25
    Population municipale du ressort territorial
    30 387 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    25 000 à 50 000
    Nom de l'unité urbaine
    Guéret
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PGD ou autre
    Année d'approbation
    2012
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Oui
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    Numéro de génération du plan
    1
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    1
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Savennes
    Sainte-Feyre
    Saint-Yrieix-les-Bois
    Saint-Victor-en-Marche
    Saint-Vaury
    Saint-Sulpice-le-Guérétois
    Saint-Silvain-Montaigut
    Saint-Léger-le-Guérétois
    Saint-Laurent
    Saint-Fiel
    Saint-Éloi
    Saint-Christophe
    Peyrabout
    Montaigut-le-Blanc
    Mazeirat
    La Saunière
    La Chapelle-Taillefert
    La Brionne
    Jouillat
    Guéret
    Glénic
    Gartempe
    Bussière-Dunoise
    Anzême
    Ajain

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