CA ECLA (Espace Communautaire Lons Agglomération) (154)

Exporter en CSV
    Informations générales
    Identifiant du plan
    154
    Identifiant de l'AOM
    154
    Nom court de l'AOM
    LONS-LE-SAUNIER
    Nom de l'AOM
    CA ECLA (Espace Communautaire Lons Agglomération)
    N° SIREN
    200071116
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Bourgogne-Franche-Comté
    Département
    Jura
    Code INSEE de la ville/centre
    39300
    Ville/centre
    LONS-LE-SAUNIER
    Nombre de communes du ressort territorial
    32
    Population municipale du ressort territorial
    35 945 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    25 000 à 50 000
    Nom de l'unité urbaine
    Lons-le-Saunier
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Sans démarche de planification
    Type de plan
    Sans objet
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    AOM à compétence PLUi
    Non
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    1
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Villeneuve-sous-Pymont
    Vevy
    Vernantois
    Verges
    Trenal
    Saint-Didier
    Revigny
    Publy
    Perrigny
    Pannessières
    Montmorot
    Montaigu
    Moiron
    Messia-sur-Sorne
    Macornay
    Lons-le-Saunier
    Le Pin
    L'Étoile
    Gevingey
    Geruge
    Frébuans
    Courlaoux
    Courlans
    Courbouzon
    Conliège
    Condamine
    Chilly-le-Vignoble
    Chille
    Cesancey
    Briod
    Bornay
    Baume-les-Messieurs

    Vous souhaitez signaler une anomalie à propos de ce plan ?