CA Pays de Montbéliard Agglomération (062_2000)
Informations générales
Identifiant du plan
062_2000
Identifiant de l'AOM
62
Nom court de l'AOM
MONTBELIARD
Nom de l'AOM
CA Pays de Montbéliard Agglomération
N° SIREN
200065647
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs
Code INSEE de la ville/centre
25388
Ville/centre
MONTBELIARD
Nombre de communes du ressort territorial
29
Population municipale du ressort territorial
120 014 habitants
Classe de population du ressort territorial
100 000 à 250 000
Nom de l'unité urbaine
Montbéliard
Obligation d'élaborer un PDM
Oui
État du plan
Plan approuvé
Type de plan
PDU obligatoire
Année d'approbation
2000
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Non
Numéro de génération du plan
1
AOM à compétence PLUi
NC
Nombre de QPV sur le ressort territorial
7
Remarques générales
Les informations générales sont celles datant de 2010
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
Oui
Détails des évaluations a posteriori
2009
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Voujeaucourt
Villars-sous-Écot
Villars-sous-Dampjoux
Villars-lès-Blamont
Vieux-Charmont
Vandoncourt
Valentigney
Thulay
Taillecourt
Solemont
Sochaux
Semondans
Seloncourt
Sainte-Suzanne
Sainte-Marie
Saint-Maurice-Colombier
Saint-Julien-lès-Montbéliard
Roches-lès-Blamont
Rémondans-Vaivre
Raynans
Présentevillers
Pont-de-Roide-Vermondans
Pierrefontaine-lès-Blamont
Nommay
Noirefontaine
Neuchâtel-Urtière
Montenois
Montbéliard
Meslières
Mathay
Mandeure
Lougres
Longevelle-sur-Doubs
Issans
Hérimoncourt
Grand-Charmont
Goux-lès-Dambelin
Glay
Feule
Fesches-le-Châtel
Exincourt
Étupes
Étouvans
Écurcey
Écot
Échenans
Dung
Dasle
Dannemarie
Dampierre-sur-le-Doubs
Dampierre-les-Bois
Dambenois
Dambelin
Courcelles-lès-Montbéliard
Colombier-Fontaine
Brognard
Bretigney
Bourguignon
Bondeval
Blamont
Beutal
Bethoncourt
Berche
Bavans
Bart
Badevel
Autechaux-Roide
Audincourt
Arbouans
Allondans
Allenjoie
Abbévillers