CA Pays de Montbéliard Agglomération (062_2009)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    062_2009
    Identifiant de l'AOM
    62
    Nom court de l'AOM
    MONTBELIARD
    Nom de l'AOM
    CA Pays de Montbéliard Agglomération
    N° SIREN
    200065647
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Bourgogne-Franche-Comté
    Département
    Doubs
    Code INSEE de la ville/centre
    25388
    Ville/centre
    MONTBELIARD
    Nombre de communes du ressort territorial
    29
    Population municipale du ressort territorial
    120 014 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    100 000 à 250 000
    Nom de l'unité urbaine
    Montbéliard
    Obligation d'élaborer un PDM
    Oui
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PDU obligatoire
    Année d'approbation
    2009
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Oui
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    Horizon temporel du plan
    2015
    Numéro de génération du plan
    2
    AOM à compétence PLUi
    Non
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    7
    Remarques générales
    Les informations générales sont celles datant de 2010
    Régie ou prestataire
    Régie
    AMO
    Non
    Dispositif de concertation citoyenne
    Une enquête panel IFOP et enquête Elus pour évaluer le PDU 2000-2006 et les attentes de la révision ; Des points presse et articles dans la revue Puissance 29 pour faire état de l’avancement des réflexions et du projet ; 9 Page PDU sur le site Internet de la CAPM ; Des panneaux d’exposition préalable à l’enquête publique ; Des réunions publiques pendant la phase d’enquête afin de présenter le projet et répondre aux questions des citoyens ; Une synthèse grand public du PDU diffusée, dès lors que le projet sera arrêté
    Date de lancement de l'élaboration du plan
    2006
    Coût d'élaboration du plan
    Non chiffré
    Annexe accessibilité PMR
    Oui
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    Oui
    Bilan des PAVE
    Non
    Bilan des SDA
    Oui
    SCoT
    2006
    PLUi
    Non
    PPA
    2013
    SRADDET
    2017
    PCAET
    2016
    Année données TC
    2009
    Total des km TC
    3 937 km
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    Non
    TAD
    Non
    VLS
    Non
    Remarques sur l'offre
    PDU qui envisage la création d'un BHNS et d'un système de VLS
    Année de la dernière EMD
    2005
    Nombre de dép/per/jour
    0.00
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    68.50 %
    Part modale VP objectif
    65.00 %
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    5.50 %
    Part modale TC objectif
    8.00 %
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    23.90 %
    Part modale Marche objectif
    24.00 %
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    1.40 %
    Part modale Vélo objectif
    3.00 %
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    200
    Autres parts modales objectif
    NC
    Remarques sur les parts modales
    EMD 2005
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Voujeaucourt
    Villars-sous-Écot
    Villars-sous-Dampjoux
    Villars-lès-Blamont
    Vieux-Charmont
    Vandoncourt
    Valentigney
    Thulay
    Taillecourt
    Solemont
    Sochaux
    Semondans
    Seloncourt
    Sainte-Suzanne
    Sainte-Marie
    Saint-Maurice-Colombier
    Saint-Julien-lès-Montbéliard
    Roches-lès-Blamont
    Rémondans-Vaivre
    Raynans
    Présentevillers
    Pont-de-Roide-Vermondans
    Pierrefontaine-lès-Blamont
    Nommay
    Noirefontaine
    Neuchâtel-Urtière
    Montenois
    Montbéliard
    Meslières
    Mathay
    Mandeure
    Lougres
    Longevelle-sur-Doubs
    Issans
    Hérimoncourt
    Grand-Charmont
    Goux-lès-Dambelin
    Glay
    Feule
    Fesches-le-Châtel
    Exincourt
    Étupes
    Étouvans
    Écurcey
    Écot
    Échenans
    Dung
    Dasle
    Dannemarie
    Dampierre-sur-le-Doubs
    Dampierre-les-Bois
    Dambenois
    Dambelin
    Courcelles-lès-Montbéliard
    Colombier-Fontaine
    Brognard
    Bretigney
    Bourguignon
    Bondeval
    Blamont
    Beutal
    Bethoncourt
    Berche
    Bavans
    Bart
    Badevel
    Autechaux-Roide
    Audincourt
    Arbouans
    Allondans
    Allenjoie
    Abbévillers

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