CA Mulhouse Alsace Agglomération (065_1992)
Informations générales
Identifiant du plan
065_1992
Identifiant de l'AOM
65
Nom court de l'AOM
MULHOUSE
Nom de l'AOM
CA Mulhouse Alsace Agglomération
N° SIREN
200066009
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Grand Est
Département
Haut-Rhin
Code INSEE de la ville/centre
68224
Ville/centre
MULHOUSE
Nombre de communes du ressort territorial
39
Population municipale du ressort territorial
278 186 habitants
Classe de population du ressort territorial
250 000 à 500 000
Nom de l'unité urbaine
Mulhouse
Obligation d'élaborer un PDM
Oui
État du plan
Plan approuvé
Type de plan
PGD ou autre
Année d'approbation
1992
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Non
Numéro de génération du plan
1
AOM à compétence PLUi
NC
Nombre de QPV sur le ressort territorial
6
Remarques générales
Les informations générales sont celles datant de 2010
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Zimmersheim
Zillisheim
Wittenheim
Wittelsheim
Ungersheim
Steinbrunn-le-Bas
Staffelfelden
Sausheim
Ruelisheim
Rixheim
Riedisheim
Richwiller
Reiningue
Pulversheim
Pfastatt
Petit-Landau
Ottmarsheim
Niffer
Mulhouse
Morschwiller-le-Bas
Lutterbach
Kingersheim
Illzach
Hombourg
Heimsbrunn
Habsheim
Galfingue
Flaxlanden
Feldkirch
Eschentzwiller
Dietwiller
Chalampé
Brunstatt-Didenheim
Bruebach
Bollwiller
Berrwiller
Battenheim
Bantzenheim
Baldersheim