CA du Niortais (71)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    71
    Identifiant de l'AOM
    71
    Nom court de l'AOM
    NIORT
    Nom de l'AOM
    CA du Niortais
    N° SIREN
    200041317
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Nouvelle-Aquitaine
    Département
    Deux-Sèvres
    Code INSEE de la ville/centre
    79191
    Ville/centre
    NIORT
    Nombre de communes du ressort territorial
    29
    Population municipale du ressort territorial
    105 741 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    100 000 à 250 000
    Nom de l'unité urbaine
    Niort
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan en cours d'élaboration
    Type de plan
    PLUi-D volontaire
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    3
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Plan précédent et/ou fusion
    Liste des communes du ressort territorial
    Vouillé
    Villiers-en-Plaine
    Vallans
    Val-du-Mignon
    Sciecq
    Sansais
    Saint-Symphorien
    Saint-Romans-des-Champs
    Saint-Rémy
    Saint-Maxire
    Saint-Martin-de-Bernegoue
    Saint-Hilaire-la-Palud
    Saint-Georges-de-Rex
    Saint-Gelais
    Prin-Deyrançon
    Prahecq
    Plaine-d'Argenson
    Niort
    Mauzé-sur-le-Mignon
    Marigny
    Magné
    Le Vanneau-Irleau
    Le Bourdet
    La Rochénard
    La Foye-Monjault
    Juscorps
    Granzay-Gript
    Germond-Rouvre
    Frontenay-Rohan-Rohan
    Fors
    Épannes
    Échiré
    Coulon
    Chauray
    Brûlain
    Bessines
    Beauvoir-sur-Niort
    Arçais
    Amuré
    Aiffres

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