CA Perpignan Mediterranée (75)

Exporter en CSV
    Informations générales
    Identifiant du plan
    75
    Identifiant de l'AOM
    75
    Nom court de l'AOM
    PERPIGNAN
    Nom de l'AOM
    CA Perpignan Mediterranée
    N° SIREN
    200027183
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Occitanie
    Département
    Pyrénées-Orientales
    Code INSEE de la ville/centre
    66136
    Ville/centre
    PERPIGNAN
    Nombre de communes du ressort territorial
    17
    Population municipale du ressort territorial
    197 017 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    100 000 à 250 000
    Nom de l'unité urbaine
    Perpignan
    Obligation d'élaborer un PDM
    Oui
    État du plan
    Plan en cours d'élaboration
    Type de plan
    PLUi-D obligatoire
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    9
    Remarques générales
    Les informations générales sont celles datant de 2010
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Plan précédent et/ou fusion
    Liste des communes du ressort territorial
    Vingrau
    Villeneuve-la-Rivière
    Villeneuve-de-la-Raho
    Villelongue-de-la-Salanque
    Toulouges
    Torreilles
    Tautavel
    Saleilles
    Sainte-Marie-la-Mer
    Saint-Nazaire
    Saint-Laurent-de-la-Salanque
    Saint-Hippolyte
    Saint-Féliu-d'Avall
    Saint-Estève
    Rivesaltes
    Ponteilla
    Pollestres
    Pézilla-la-Rivière
    Peyrestortes
    Perpignan
    Opoul-Périllos
    Montner
    Llupia
    Le Soler
    Le Barcarès
    Estagel
    Espira-de-l'Agly
    Cassagnes
    Cases-de-Pène
    Canohès
    Canet-en-Roussillon
    Calce
    Cabestany
    Bompas
    Baixas
    Baho

    Vous souhaitez signaler une anomalie à propos de ce plan ?