CC du Bassin de Pompey (262)
Informations générales
Identifiant du plan
262
Identifiant de l'AOM
262
Nom court de l'AOM
POMPEY
Nom de l'AOM
CC du Bassin de Pompey
N° SIREN
245400601
Lien base BANATIC
Forme juridique
CC
Région
Grand Est
Département
Meurthe-et-Moselle
Code INSEE de la ville/centre
54430
Ville/centre
POMPEY
Nombre de communes du ressort territorial
12
Population municipale du ressort territorial
40 258 habitants
Classe de population du ressort territorial
25 000 à 50 000
Nom de l'unité urbaine
Nancy
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Plan en cours d'élaboration
Type de plan
PLUi-D volontaire
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Non
AOM à compétence PLUi
Oui
Nombre de QPV sur le ressort territorial
2
Remarques générales
Les informations générales sont celles datant de 2010
Lien internet
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Historique
Plan précédent et/ou fusion
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Saizerais
Pompey
Montenoy
Millery
Marbache
Malleloy
Liverdun
Lay-Saint-Christophe
Frouard
Faulx
Custines
Champigneulles
Bouxières-aux-Dames