CC du Bassin de Pompey (262_2008)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    262_2008
    Identifiant de l'AOM
    262
    Nom court de l'AOM
    POMPEY
    Nom de l'AOM
    CC du Bassin de Pompey
    N° SIREN
    245400601
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CC
    Région
    Grand Est
    Département
    Meurthe-et-Moselle
    Code INSEE de la ville/centre
    54430
    Ville/centre
    POMPEY
    Nombre de communes du ressort territorial
    12
    Population municipale du ressort territorial
    40 258 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    25 000 à 50 000
    Nom de l'unité urbaine
    Nancy
    Obligation d'élaborer un PDM
    Oui
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PDU obligatoire
    Année d'approbation
    2008
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Oui
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    Numéro de génération du plan
    1
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    2
    Identifiants des QPV
    Remarques générales
    Les informations générales sont celles datant de 2010
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Saizerais
    Pompey
    Montenoy
    Millery
    Marbache
    Malleloy
    Liverdun
    Lay-Saint-Christophe
    Frouard
    Faulx
    Custines
    Champigneulles
    Bouxières-aux-Dames

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