CC du Bassin de Pont-à-Mousson (218)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    218
    Identifiant de l'AOM
    218
    Nom court de l'AOM
    PONT-A-MOUSSON
    Nom de l'AOM
    CC du Bassin de Pont-à-Mousson
    N° SIREN
    200041515
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CC
    Région
    Grand Est
    Département
    Meurthe-et-Moselle
    Code INSEE de la ville/centre
    54431
    Ville/centre
    PONT-A-MOUSSON
    Nombre de communes du ressort territorial
    31
    Population municipale du ressort territorial
    40 960 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    25 000 à 50 000
    Nom de l'unité urbaine
    Nancy
    Obligation d'élaborer un PDM
    Oui
    État du plan
    Sans démarche de planification
    Type de plan
    Sans objet
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    AOM à compétence PLUi
    Non
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    1
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Vittonville
    Villers-sous-Prény
    Villers-en-Haye
    Ville-au-Val
    Vandières
    Sainte-Geneviève
    Rosières-en-Haye
    Rogéville
    Port-sur-Seille
    Pont-à-Mousson
    Pagny-sur-Moselle
    Norroy-lès-Pont-à-Mousson
    Mousson
    Morville-sur-Seille
    Montauville
    Martincourt
    Maidières
    Loisy
    Lesménils
    Landremont
    Jezainville
    Griscourt
    Gézoncourt
    Dieulouard
    Champey-sur-Moselle
    Bouxières-sous-Froidmont
    Blénod-lès-Pont-à-Mousson
    Bezaumont
    Belleville
    Autreville-sur-Moselle
    Atton

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