CC des Pays d'Oise et d'Halatte (324)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    324
    Identifiant de l'AOM
    324
    Nom court de l'AOM
    PONT STE MAXENCE
    Nom de l'AOM
    CC des Pays d'Oise et d'Halatte
    N° SIREN
    246000921
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CC
    Région
    Hauts-de-France
    Département
    Oise
    Code INSEE de la ville/centre
    60509
    Ville/centre
    PONT-SAINTE-MAXENCE
    Nombre de communes du ressort territorial
    17
    Population municipale du ressort territorial
    34 628 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    25 000 à 50 000
    Nom de l'unité urbaine
    Pont-Sainte-Maxence
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan en cours d'élaboration
    Type de plan
    PGD ou autre
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Oui
    AOM à compétence PLUi
    Non
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    1
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Villeneuve-sur-Verberie
    Verneuil-en-Halatte
    Saint-Martin-Longueau
    Sacy-le-Petit
    Sacy-le-Grand
    Roberval
    Rieux
    Rhuis
    Pontpoint
    Pont-Sainte-Maxence
    Monceaux
    Les Ageux
    Cinqueux
    Brenouille
    Beaurepaire
    Bazicourt
    Angicourt

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