CC Rumilly Terre de Savoie (435_2013)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    435_2013
    Identifiant de l'AOM
    435
    Nom court de l'AOM
    RUMILLY
    Nom de l'AOM
    CC Rumilly Terre de Savoie
    N° SIREN
    247400740
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CC
    Région
    Auvergne-Rhône-Alpes
    Département
    Haute-Savoie
    Code INSEE de la ville/centre
    74225
    Ville/centre
    RUMILLY
    Nombre de communes du ressort territorial
    17
    Population municipale du ressort territorial
    31 775 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    25 000 à 50 000
    Nom de l'unité urbaine
    Rumilly
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PGD ou autre
    Année d'approbation
    2013
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Oui
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    Numéro de génération du plan
    1
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    0
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Versonnex
    Vaulx
    Vallières-sur-Fier
    Thusy
    Sales
    Saint-Eusèbe
    Rumilly
    Moye
    Massingy
    Marigny-Saint-Marcel
    Marcellaz-Albanais
    Lornay
    Hauteville-sur-Fier
    Étercy
    Crempigny-Bonneguête
    Boussy
    Bloye

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