CA Saint-Louis Agglomération (163)

Exporter en CSV
    Informations générales
    Identifiant du plan
    163
    Identifiant de l'AOM
    163
    Nom court de l'AOM
    SAINT-LOUIS
    Nom de l'AOM
    CA Saint-Louis Agglomération
    N° SIREN
    200066058
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Grand Est
    Département
    Haut-Rhin
    Code INSEE de la ville/centre
    68297
    Ville/centre
    SAINT-LOUIS
    Nombre de communes du ressort territorial
    40
    Population municipale du ressort territorial
    80 649 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    50 000 à 100 000
    Nom de l'unité urbaine
    Bâle (SUI) - Saint-Louis (partie française)
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Sans démarche de planification
    Type de plan
    Sans objet
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    AOM à compétence PLUi
    Non
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    1
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Zaessingue
    Wentzwiller
    Waltenheim
    Wahlbach
    Village-Neuf
    Uffheim
    Stetten
    Steinbrunn-le-Haut
    Sierentz
    Schlierbach
    Saint-Louis
    Rosenau
    Rantzwiller
    Ranspach-le-Haut
    Ranspach-le-Bas
    Neuwiller
    Michelbach-le-Haut
    Michelbach-le-Bas
    Magstatt-le-Haut
    Magstatt-le-Bas
    Liebenswiller
    Leymen
    Landser
    Kœtzingue
    Knœringue
    Kembs
    Kappelen
    Huningue
    Hésingue
    Helfrantzkirch
    Hégenheim
    Hagenthal-le-Haut
    Hagenthal-le-Bas
    Geispitzen
    Folgensbourg
    Buschwiller
    Brinckheim
    Blotzheim
    Bartenheim
    Attenschwiller

    Vous souhaitez signaler une anomalie à propos de ce plan ?