CA Sud Sainte Baume (434)
Informations générales
Identifiant du plan
434
Identifiant de l'AOM
434
Nom court de l'AOM
SANARY-SUR-MER
Nom de l'AOM
CA Sud Sainte Baume
N° SIREN
248300394
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Département
Var
Code INSEE de la ville/centre
83123
Ville/centre
SANARY-SUR-MER
Nombre de communes du ressort territorial
9
Population municipale du ressort territorial
62 225 habitants
Classe de population du ressort territorial
50 000 à 100 000
Nom de l'unité urbaine
Toulon
Obligation d'élaborer un PDM
Oui
État du plan
Plan en cours d'élaboration
Type de plan
PDM obligatoire
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Oui
AOM à compétence PLUi
Non
Nombre de QPV sur le ressort territorial
0
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Signes
Sanary-sur-Mer
Saint-Cyr-sur-Mer
Riboux
Le Castellet
Le Beausset
La Cadière-d'Azur
Évenos
Bandol