CA du Grand Sénonais (151)
Informations générales
Identifiant du plan
151
Identifiant de l'AOM
151
Nom court de l'AOM
SENS
Nom de l'AOM
CA du Grand Sénonais
N° SIREN
248900334
Lien base BANATIC
Forme juridique
CA
Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Yonne
Code INSEE de la ville/centre
89387
Ville/centre
SENS
Nombre de communes du ressort territorial
27
Population municipale du ressort territorial
60 122 habitants
Classe de population du ressort territorial
50 000 à 100 000
Nom de l'unité urbaine
Sens
Obligation d'élaborer un PDM
Non
État du plan
Plan en cours d'élaboration
Type de plan
PDM volontaire
Plan en vigueur pour l'AOM
Non
Premier plan en cours d'élaboration
Oui
AOM à compétence PLUi
Oui
Nombre de QPV sur le ressort territorial
2
Lien internet
Élaboration Autres docs
Coût d'élaboration du plan
NC
Annexe accessibilité PMR
NC
Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
NC
Bilan des PAVE
NC
Bilan des SDA
NC
Données offre et mobilité
Métro / Tramway
Non
Autre TC en site propre
NC
TAD
NC
VLS
NC
Liens vers PASSIM - base d'offres
Nombre de dép/per/jour
NC
Part modale VP à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale VP objectif
NC
Part modale TC à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale TC objectif
NC
Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Marche objectif
NC
Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
NC
Part modale Vélo objectif
NC
Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
NC
Autres parts modales objectif
NC
Objectifs et plans d'actions
Montant total du plan d'action
NC
Évolutions depuis l'approbation
Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
Non
Attaque en justice
Non
Existence d'évaluation a posteriori
NC
Liste des communes
Liste des communes du ressort territorial
Voisines
Villiers-Louis
Villeneuve-sur-Yonne
Véron
Soucy
Sens
Saligny
Saint-Martin-du-Tertre
Saint-Denis-lès-Sens
Saint-Clément
Rousson
Rosoy
Passy
Paron
Noé
Marsangy
Malay-le-Petit
Malay-le-Grand
Maillot
Les Bordes
Gron
Fontaine-la-Gaillarde
Étigny
Dixmont
Courtois-sur-Yonne
Collemiers
Armeau