CA du Grand Sénonais (151)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    151
    Identifiant de l'AOM
    151
    Nom court de l'AOM
    SENS
    Nom de l'AOM
    CA du Grand Sénonais
    N° SIREN
    248900334
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Bourgogne-Franche-Comté
    Département
    Yonne
    Code INSEE de la ville/centre
    89387
    Ville/centre
    SENS
    Nombre de communes du ressort territorial
    27
    Population municipale du ressort territorial
    60 122 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    50 000 à 100 000
    Nom de l'unité urbaine
    Sens
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan en cours d'élaboration
    Type de plan
    PDM volontaire
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Non
    Premier plan en cours d'élaboration
    Oui
    AOM à compétence PLUi
    Oui
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    2
    Identifiants des QPV
    Coût d'élaboration du plan
    NC
    Annexe accessibilité PMR
    NC
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    NC
    Bilan des PAVE
    NC
    Bilan des SDA
    NC
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    NC
    TAD
    NC
    VLS
    NC
    Nombre de dép/per/jour
    NC
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale VP objectif
    NC
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale TC objectif
    NC
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Marche objectif
    NC
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    NC
    Part modale Vélo objectif
    NC
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    NC
    Autres parts modales objectif
    NC
    Montant total du plan d'action
    NC
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Liste des communes du ressort territorial
    Voisines
    Villiers-Louis
    Villeneuve-sur-Yonne
    Véron
    Soucy
    Sens
    Saligny
    Saint-Martin-du-Tertre
    Saint-Denis-lès-Sens
    Saint-Clément
    Rousson
    Rosoy
    Passy
    Paron
    Noé
    Marsangy
    Malay-le-Petit
    Malay-le-Grand
    Maillot
    Les Bordes
    Gron
    Fontaine-la-Gaillarde
    Étigny
    Dixmont
    Courtois-sur-Yonne
    Collemiers
    Armeau

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