CA du bassin de Thau (090_2019)

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    Informations générales
    Identifiant du plan
    090_2019
    Identifiant de l'AOM
    90
    Nom court de l'AOM
    SETE
    Nom de l'AOM
    CA du bassin de Thau
    N° SIREN
    200066355
    Lien base BANATIC
    Forme juridique
    CA
    Région
    Occitanie
    Département
    Hérault
    Code INSEE de la ville/centre
    34301
    Ville/centre
    SETE
    Nombre de communes du ressort territorial
    8
    Population municipale du ressort territorial
    95 831 habitants
    Classe de population du ressort territorial
    50 000 à 100 000
    Nom de l'unité urbaine
    Sète
    Obligation d'élaborer un PDM
    Non
    État du plan
    Plan approuvé
    Type de plan
    PDU volontaire
    Année d'approbation
    2019
    Plan en vigueur pour l'AOM
    Oui
    Premier plan en cours d'élaboration
    Non
    Numéro de génération du plan
    2
    AOM à compétence PLUi
    NC
    Nombre de QPV sur le ressort territorial
    3
    Identifiants des QPV
    Régie ou prestataire
    Régie
    AMO
    Non
    Dispositif de concertation citoyenne
    Réunions publiques et enquête publique
    Date de lancement de l'élaboration du plan
    2017
    Coût d'élaboration du plan
    Non chiffré
    Annexe accessibilité PMR
    Non
    Présence d'un diagnostic accessibilité PMR
    Non
    Bilan des PAVE
    Non
    Bilan des SDA
    Non
    SCoT
    2014
    PLUi
    Non
    PPA
    2006
    SRADDET
    2019
    PCAET
    2018
    Année données TC
    2012
    Total des km TC
    1 560 km
    Métro / Tramway
    Non
    Autre TC en site propre
    Non
    TAD
    Non
    VLS
    Oui
    Stationnement
    Synthèse et analyse rapide (1 page)
    Année de la dernière EMD
    2014
    Nombre de dép/per/jour
    3.90
    Part modale VP à la date d’élaboration du plan
    60.00 %
    Part modale VP objectif
    51.00 %
    Part modale TC à la date d’élaboration du plan
    5.00 %
    Part modale TC objectif
    8.00 %
    Part modale Marche à la date d’élaboration du plan
    30.00 %
    Part modale Marche objectif
    33.00 %
    Part modale Vélo à la date d’élaboration du plan
    2.00 %
    Part modale Vélo objectif
    5.00 %
    Autres parts modales à la date d’élaboration du plan
    300
    Autres parts modales objectif
    300
    Liste des axes
    1- VERS UNE MOBILITÉ APAISÉE SUR LES COURTES ET MOYENNES DISTANCES 2- VERS DES TC PERFORMANTS ET ATTRACTIFS 3-VERS UN MEILLEUR PARTAGE DE L’ESPACE DANS LES CENTRES DES COMMUNES 4- VERS DE NOUVELLES PRATIQUES DE MOBILITES POUR DES DEPLACEMENTS PLUS HARMONIEUX
    Liste des objectifs
    1- VERS UNE MOBILITÉ APAISÉE SUR LES COURTES ET MOYENNES DISTANCES 2- VERS DES TC PERFORMANTS ET ATTRACTIFS 3-VERS UN MEILLEUR PARTAGE DE L’ESPACE DANS LES CENTRES DES COMMUNES 4- VERS DE NOUVELLES PRATIQUES DE MOBILITES POUR DES DEPLACEMENTS PLUS HARMONIEUX
    Grands axes du plan d'action
    Même que C
    Nombre total d'actions
    15
    Les porteurs d'actions sont précisés
    Oui
    Le calendrier des actions est précisé
    Oui
    Les indicateurs de suivi des actions sont précisés
    Oui
    Le budget des actions est précisé
    Oui
    Montant total du plan d'action
    287.00 k€
    Remarques sur le plan d'action
    Chaque action est décomposé en mesures: 15 actions et 50 mesures
    Existence de modifications simplifiées du plan depuis son approbation
    Non
    Attaque en justice
    Non
    Existence d'évaluation a posteriori
    NC
    Plan précédent et/ou fusion
    Liste des communes du ressort territorial
    Villeveyrac
    Vic-la-Gardiole
    Sète
    Poussan
    Montbazin
    Mireval
    Mèze
    Marseillan
    Loupian
    Gigean
    Frontignan
    Bouzigues
    Balaruc-les-Bains
    Balaruc-le-Vieux

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